Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MAGNE
GROUPE CUBIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692857
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2011
M MAGNE de GROUPE CUBIC

Présentation de la marque M MAGNE

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CUBIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CUBIC domicilié(e) 26140 ANNEYRON (dossier no 2206040) - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON Cédex 03 (dossier no 2206040) - 69448 - France.

La marque M MAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MAGNE est expirée depuis le 4 septembre 2011.

GROUPE CUBIC a également déposé les autres marques suivantes : M MAGNE


GROUPE CUBIC, Société Anonyme - 26140 ANNEYRON (dossier no 2206040) - 26140 - France - SIREN 435880984


CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON Cédex 03 (dossier no 2206040) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2001 n°2206040 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 4 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331508 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 4 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331507 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 19 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°66426 - Publication au BOPI 1992-08-19

Meubles en tous genres